Méta Dispositif de collecte


Un méta dispositif de collecte est un dispositif de collecte correspondant à un regroupement d'un ensemble de dispositifs de collecte existant. Ce regroupement est réalisé en raison : soit d'une agglomération à une échelle administrative plus importante. Par exemple, le RGA peut être défini en tant que dispositif de collecte par département, auquel s'ajoute un méta dispositif de collecte RGA national regroupant l'ensemble des RGA, soit d'un niveau de bassin à une échelle nationale, par exemple le regroupement des RNB de chaque bassin constitue le RNB national bénéficiant d'un protocole, soit d'un regroupement technique ou thématique comme le réseau de mesure « Réseau littoral Méditerranéen » (RLM), La cohérence du méta dispositif provient de règles communes s'appliquant à l'ensemble des dispositifs de collecte associés. De façon générale, le méta dispositif de collecte n'a pas de maître d'ouvrage. Il lui correspond un ensemble de maître d'ouvrage des réseaux élémentaires constitutifs du méta dispositif.
Dictionnaire Sandre
Dispositifs de collecte
Version du dictionnaire
2.1